Des nouvelles des résistant.e.s de Mont-Carmel

Au cours des dernières semaines, nos énergies ont été en grande partie consacrées à défendre nos droits dans l’arène judiciaire. Nous avons également organisé, à l’interne de la résidence Mont-Carmel, le visionnement du documentaire Évincés : les aînés contre-attaquent. Cette activité s’est tenue avec la participation de la journaliste Noémi Mercier ainsi que des membres de l’équipe de tournage. Ce fut une belle occasion de célébrer la détermination des résident.e.s de Mont-Carmel et de souligner combien ce documentaire contribue à mobiliser autour des enjeux du droit au logement, plus particulièrement, le droit au logement des personnes aînées.
 

Suivis des dossiers judiciaires et prochain rendez-vous le 12 juin 2023

Vous avez été encore une fois très nombreuses et nombreux à nous accompagner lors des dernières audiences qui se sont tenues, tout récemment, à la fois devant la Cour d’appel et devant la Cour supérieure.

Sachez que ces témoignages de solidarité sont tout aussi importants qu’au début de ces procédures, notamment pour les résident.e.s, mais aussi parce qu’ils démontrent combien cette lutte est significative dans le combat plus large à mener contre la cupidité des promoteurs immobiliers, contre les rénovictions et pour la défense des droits des locataires.

C’est le 12 mai dernier qu’a eu lieu l’audience devant la Cour d’appel afin de statuer sur la juridiction de la Cour supérieure dans le dossier qui vise à obliger le propriétaire à respecter la clause du contrat de vente par laquelle il s’était engagé à maintenir l’exploitation et la certification de Mont-Carmel à titre de résidence privée pour aînés (RPA).  La Cour a pris la cause en délibéré et nous sommes toujours en attente du jugement. Dès que le jugement nous sera communiqué, nous vous informerons de ses conclusions!

Puis, il y a eu trois autres journées d’audience, cette fois-ci devant la Cour supérieure, les 17, 18 et 19 mai derniers, alors que l’entreprise dirigée par Henry Zavriyev devait répondre à l’accusation d’outrage au tribunal. Rappelons que cette accusation a été portée contre l’entreprise de monsieur Zavriyev pour avoir contrevenu à l’ordonnance de la Cour l’obligeant à maintenir l’exploitation et la certification de l’immeuble à titre de RPA. Lors de ces trois journées, les témoignages de résidentes ont été entendus et diverses questions de procédure ont été soulevées par les avocat.e.s du propriétaire de sorte que la cause a été ajournée et se poursuivra le 12 juin prochain. L’ordonnance visée par cet outrage au tribunal avait été prononcée initialement le 22 juillet 2022 puis renouvelée le 17 mars 2023 pour valoir jusqu’au 18 septembre 2023.

C’est donc un rendez-vous, le 12 juin prochain, à 9 heures, au palais de Justice. Nous vous reviendrons sous peu avec des précisions quant au numéro de salle. 

Le documentaire a tété télédiffusé le 12 mai à 21 h sur Noovo et il est maintenant disponible par internet sur Noovo.ca et Noovo.info

Merci encore de votre précieuse solidarité!